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Comptes rendus des formations

Barreau de Paris bandeau formation

Les supports et compte-rendus des formations sont publiés ici dès que les intervenants les ont transmis au service de la formation continue

Rencontre entre la commission Propriété Intellectuelle de Lyon et de Paris, en présence des magistrats

Commission Propriété Intellectuelle du 20 novembre 2015 "Rencontre entre la commission Propriété Intellectuelle de Lyon et de Paris, en présence des magistrats"

Propriété intellectuelle
Notice de renseignements sur le fonctionnement de l'administration légale postérieurement au 1er janvier 2016
Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
Un coeur pour la paix

Bioéthique-Santé du Lundi 18 janvier
"Un coeur pour la paix : témoignage d’une action associative dans les domaines de la santé et de l'éducation au sein de l'hôpital CHU Hadassah à Jérusalem qui tisse des liens entre patients de toutes nationalités et religions"

Droit de la santé
Actualités législatives et jurisprudentielles en droit des assurances

Commission Assurances et responsabilité civile du Jeudi 11 février 2016 "Actualités législatives et jurisprudentielles en droit des assurances "

Droit des assurances
Et si nous parlions d'argent ? La rémunération des différents acteurs des modes amiables de résolution des différends

Commission modes amiables de résolution des différends
Lundi 2 novembre 2015

Modes Alternatifs de Règlement des Litiges
Third Party Funding : le financement des litiges par des tiers (arbitrage et tribunaux étatiques) en Europe et en Amérique du Nord

Réunion conjointe Arbitrage International, France - Etats-Unis, Paris – Londres, Paris - New-York Vendredi 25 septembre 2015

Droit international et de l’Union européenne
Le coaching du client dans les modes amiables de règlement des différends. Perfectionnement

Commission modes amiables de résolution des différends
Mercredi 2 décembre 2015

Modes Alternatifs de Règlement des Litiges
La loi relative au dialogue social et à l'emploi

Commission Social du lundi 23 novembre 2015

Droit du travail
La restitution des œuvres d’art : le régime allemand

Commission Franco-Allemande du jeudi 19 mars 2015

Droit international et de l’Union européenne
Droit de garde : les litiges dans les relations franco-allemandes

Commission Franco-Allemande du jeudi 22 janvier 2015

Droit international et de l’Union européenne
En quoi le contrôle allemand des concentrations diffère des règles françaises

Commission Franco-Allemande du jeudi 19 mars 2015 sur le thème : "En quoi le contrôle allemand des concentrations diffère des règles françaises"

Droit international et de l’Union européenne
Fiscalité des entreprises et principes constitutionnels: état des lieux et perspectives

Compte-rendu de la réunion du vendredi 13 novembre 2015

Droit fiscal et droit douanier
Proposition de loi « créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie » PS – Les Républicains votée par l’Assemblée Nationale en deuxième lecture le 7 octobre 2015 : quelles nouveautés ?

Par Soliman Le Bigot, avocat à la Cour et Julia Delepierre, juriste en droit de la santé

Droit de la santé
Notes personnelles du médecin et accès public aux données de la « Sécu » : Où en est-on» ?

Par Soliman Le Bigot, avocat à la Cour et arbitre à la CAMED et Julia Delepierre, juriste en droit de la santé

Droit de la santé
Garantie de la liberté de presse et d’expression et règlementation des médias en Amérique Latine et en France

Commission Amérique Latine du lundi 7 septembre 2015 "Garantie de la liberté de presse et d’expression et règlementation des médias en Amérique Latine et en France "

Droit international et de l’Union européenne
Fiscalité des entreprises en Amérique latine : Actualités

Commission conjointe Amérique Latine - Fiscal et Douanier du 3 juin 2015 "Fiscalité des entreprises en Amérique latine : Actualités"

Droit international et de l’Union européenne
Le contrat d’édition à l’ère du numérique

Commission conjointe Propriété Intellectuelle et Marchés Emergents, audiovisuel et droit du numérique du 24 février 2015 "Le contrat d’édition à l’ère du numérique"

Propriété intellectuelle
La loi Alur : Où en est-on ? Les premiers décrets d’application. Actualité de la jurisprudence

Commission Immobilier [baux d'habitation et professionnels] du 11 mars 2015 "La loi ALUR : Où en est-on ? Les premiers décrets d’application. Actualité de la jurisprudence"

Droit immobilier
L'accord : rédaction, homologation, exécution

Commission Modes Amiables de Résolution des Différends du 12 février 2015 "L'accord : rédaction, homologation, exécution"

Modes Alternatifs de Règlement des Litiges
Quelle protection pour les fragrances

Commission Propriété Intellectuelle du 11 février 2015 "Quelle protection pour les fragrances"

Propriété intellectuelle