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Comptes rendus des formations

Barreau de Paris bandeau formation

Les supports et compte-rendus des formations sont publiés ici dès que les intervenants les ont transmis au service de la formation continue

La fin de vie - Compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2013

La Commission ouverte "Famille" du barreau de Paris tenait, le 21 novembre 2013, sous la responsabilité
de Florence Fresnel, avocat à la cour, une réunion consacrée à "la fin de vie", à laquelle intervenait Valé-
rie Depadt-Sebag, Maître de conférences à l'Université Paris 13.
La protection juridique de la personne
Cadre général / traitement matériel des dossiers

Compte rendu commun avec l’IACF de la réunion au STDR (Service de traitements des déclarations rectificatives) du 23 octobre 2013

Droit fiscal et droit douanier
La loi d'ordre public et la responsabilité des constructeurs par Me Jean-François Péricaud

Mars 2012

Droit immobilier
La crise côté locataire

Compte rendu de la réunion du 10 novembre 2009

Droit immobilier
Décennale et performance énergétique

Compte-rendu de la réunion du 3 avril 2014

Droit immobilier
Le diagnostic du bâtiment : Une responsabilité transversale

Compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2013

Droit immobilier
L’imposition des dividendes des sociétés étrangères : Le cas de l’Italie, la France et la Chine

Compte-rendu de la réunion du 23 février 2015

Droit international et de l’Union européenne
La médiation et le droit collaboratif ensemble : les nouveaux outils de l'avocat

Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2013 - Commission mixte Médiation/Droit collaboratif

Modes Alternatifs de Règlement des Litiges
Déplacement du Président de la République à Londres

Compte rendu du le 10 juillet 2012

Droit international et de l’Union européenne
Droit Collaboratif : l'expérience Québécoise

Compte-rendu de la réunion du 29 novembre 2012 - Commission mixte Droit collaboratif/Paris-Québec

Droit international et de l’Union européenne
Documentation concernant l'Aide aux victimes

Organisation de la permanence des avocats au service des victimes

Droit pénal
Questions actuelles et prospectives au sujet des impressions 3D dans les différents domaines de la Propriété Intellectuelle

Compte-rendu de la réunion du 21 mai 2014 (CO mixte Marchés émergents et Propriété intellectuelle)

Propriété intellectuelle
Bilan de l'activité de l'année 2012
Droit public
Examen des travaux en cours

Compte-rendu de la réunion du 6 mars 2012

Droit public
Religion et contrat de travail

Intervention de Me Benoît Arvis (réunion du 21 mai 2012)

Droit du travail
L'Alliance du Pacifique : nouvelle zone attractive de libre-échange en Amérique latine

Lancée en avril 2011 par le Chili, la Colombie, le Pérou et le Mexique, qui visent une intégration très étroite de leurs économies, l’Alliance du Pacifique constitue une nouvelle zone de libre-échange.

Droit international et de l’Union européenne
Bilan Carbone et réduction des émissions de gaz à effet de serre

Le 4 septembre 2008, la commission ouverte "Environnement et développement durable" a organisé, une réunion portant sur le bilan carbone et la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Droit de l’environnement
Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2008

La Commission ouverte « droits fondamentaux », présidée par Laurent Pettiti, a reçu, le 10 septembre 2008, Catherine Mabille, avocate au Barreau de Paris, conseil principal de Thomas Lubanga devant la Cour pénale internationale, et vice présidente de l’association Avocats sans Frontières France, qui va célébrer le 25 octobre prochain son dixième anniversaire.

Autre domaine
Le divorce du dirigeant

La Commission "Famille" du barreau de Paris tenait, le 13 juin 2013, sous la responsabilité d'Hélène PoiveyLeclercq, avocat à la Cour, une réunion consacrée au divorce du dirigeant, à laquelle intervenaient Béatrice Vignolles et Axelle Bersagol, avocats à la Cour.