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Conseil de l'ordre

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L'Ordre est à vous
Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre
ESPACE PRO
Espace e-Conseil
Présentation sur le projet de convention RPVTCom
Travaux, rapports et délibérations
Création de l'article 7.1 à l'annexe 1 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 12 juillet 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Ajout d'u cinquième alinéa à l'article P31 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 28 juin 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Modification de l’annexe V du RIBP relative au barème de rétribution des permanences

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 21 juin 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Planning des Séances du Conseil de l'Ordre 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du Conseil du mardi 19 juillet 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport relatif à une proposition de modification législative visant à favoriser l’élection de domicile par les parties chez leurs avocats pour permettre la convocation par la seule voie du RPVA
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la convention multipostulation
Travaux, rapports et délibérations
Adaptation du RIBP pour les élections ordinales
Travaux, rapports et délibérations
Modification de l’article P. 65 de l'annexe I et du chapitre II de l'annexe XIII du RIBP
Modifications du RIN et du RIBP
Création article 7.1 à l'annexe 1 du RIBP

Séance du Conseil du 12 juillet 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Rapport sur les moyens de campagne pour les candidats au conseil et au bâtonnat
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du Conseil du Mardi 12 juillet
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur le code des affaires européennes
Travaux, rapports et délibérations
Rapport de Madame la vice-bâtonnière sur la convention de l'Ordre des avocats de Paris avec l'Ordre des avocats de Guinée
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la Charte de bonne conduite
Travaux, rapports et délibérations
Article P31 du RIBP : ajout d’un cinquième alinéa

Adopté lors de la séance du Conseil du 28 juin 2016.

Modifications du RIN et du RIBP
Barème de rétribution des permanences

En sa séance du mardi 21 juin 2016, le Conseil de l'Ordre a voté la modification de l’annexe V du RIBP l’annexe V du RIBP relative au barème de rétribution des permanences.

Modifications du RIN et du RIBP
Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 28 juillet 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du Conseil du mardi 21 juin 2016
Ordre du jour des séances du Conseil

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