Ordre du jour du 6 février 2024
- Communication de Monsieur le Bâtonnier et Madame la Vice-Bâtonnière.
Avocat honoraire
- Communication de Monsieur Anne-Guillaume Serre sur l’invitation des avocats honoraires lors des séances du Conseil de l’Ordre en présence de Monsieur Xavier Delcros, Président de la SPANAH, et de Madame Marie-Hélène Cohen-Guilleminet, membre de la SPANAH.
Affaires administratives, honorariats, article 17-9, approbation des procès-verbaux
- Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
- Honorariats : Mesdames Myriam ABRIC-FAUCHER, Isabelle DULONG, Mary GRAYSTON, Pascale MORAND, Sylvie PAPASIAN MONTEIL, Annick PEROL, Geneviève TERRIER, Martine ZERVUDACKI-FARNIER et Monsieur Patrice REMBAUVILLE-NICOLLE, AMCO et Messieurs Michel CAQUELIN, Bernard GENESTE, Thierry GUILLEMINET, Michel LIET, Pierre RAOUL-DUVAL, et Philippe TROUCHET.
- Demande de contrôle article 17-9.
- Approbation des procès-verbaux.
CRED
- Vote d’une délibération autorisant Monsieur le Bâtonnier, au nom et pour le compte de l’Ordre des Avocats à la Cour de Paris, d’engager toute action civile ou pénale à l’encontre d’une société délivrant des prestations juridiques.
Actualités européennes
- Présentation par Monsieur Laurent Pettiti, Président de la DBF, des actualités européennes.
Parentalité
- Rapport de Madame Laetitia Marchand et Monsieur Renaud Semerdjian relatifs aux projets et perspectives nouvelles sur la parentalité.
Exercice professionnel
- Présentation par Monsieur Arnaud Gris du service de l’exercice professionnel.
Communications sur les jeunes avocats
- Point par Monsieur Arnaud Gris et Monsieur Laurent Samama sur la désignation des avocats référents.
- Rapport de Monsieur Charles Ohlgusser sur l’abolition du seuil de 4 ans de barreau pour être candidat aux élections ordinales et faculté pour les jeunes avocats de recruter un stagiaire.
Cotisations
- Rapport de Monsieur Gabriel Di Chiara sur les cotisations.