Ordre du jour du 30 mai 2023

Communication de Madame la Bâtonnière et de Monsieur le Vice-Bâtonnier.

Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux

• Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
• Honorariats : Monsieur Alain BLAISSE et Madame Frédérique CHIFFLOT BOURGEOIS.
• Approbation des procès-verbaux du Conseil des 21 mars et 9 mai 2023.

Praeferentia

• Présentation de PRAEFERENTIA par Monsieur Alain CUISANCE, délégué Général.

Collaboration

• Rapport de la Commission Collaboration sur la mise en oeuvre du contrôle a posteriori des contrats de collaboration présenté par Madame Carole PAINBLANC et Monsieur Christian DARGHAM.

Apport d’affaires

• Rapport définitif relatif à l’apport d’affaires présenté Madame Carole PAINBLANC et Messieurs Arthur DETHOMAS et Samuel SAPHANOR sur l’apport d’affaires.

Discipline

• Proposition de modifications du Titre IV de la 2ème partie de RIBP présentée par Madame Céline LASEK et Monsieur Guillaume MARTINE.

International

- Rapport de Monsieur Emmanuel Escard de Romanosky sur la situation en Arménie.

par Madame Céline LASEK et Monsieur Guillaume MARTINE.

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