Ordre du jour du 30 avril 2024

• Accueil et réception de Monsieur Henri Leclerc, ancien membre du Conseil de l’Ordre.
• Communications de Monsieur le Bâtonnier et de Madame la Vice-Bâtonnière

Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux

• Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice
• Honorariats
• Approbation des procès-verbaux du Conseil.

Harcèlement et discriminations

• Rapport sur le déploiement d’un dispositif d’alerte et de recueil des signalements (ADIT) par Mesdames Marion Couffignal et Delphine Boesel et Messieurs Charles Ohlgusser et Arthur Dethomas.

Travaux CNB

• Communication du Professeur Jamin sur l’état de ses travaux sur le CNB 
• Point par Madame Laëtitia Marchand et Monsieur Renaud Semerdjian

Pénal

• Rapport de Madame Hélèna Christidis et Madame Fadéla Houari sur l'Agence parisienne du TIG et de prévention de la récidive

Charte des principes essentiels du CCBE

• Projet d’ajout d’un nouvel article afférent à la non-discrimination

Décoration sur la robe

• Rapport de Madame Céline Lasek relative à une recommandation de ne pas porter ses décorations au quotidien sur la robe.