Fonctionnement des services de l’Ordre et de la Carpa pendant les vacances de fin d’année. Cliquez ici
Fermer
Fermer
Menu

Ordre du jour du 22 novembre 2022

En salle Gaston Monnerville
Mis à jour le 25 novembre 2022

Conférence

  • Approbation de la liste des 12 Secrétaires de la Conférence.

Rentrée Solennelle

  • Validation de la liste des prix remis lors de la rentrée solennelle 2022.

Affaires administratives, honorariats, approbation du procès-verbal

  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Honorariats.
  • Approbation du procès-verbal du Conseil du mardi 4 octobre 2022.

Habilitation pour un recours

  • Autorisation donnée à Madame la Bâtonnière de former un recours contre une décision de refus de retrait de l’aide juridictionnelle sollicitée par un avocat du Barreau de Paris.

Informations ordinales

  • Intervention de Monsieur Christophe BACOUP relative à l’accès au système d’information ordinal. 

Exercice professionnel

Rapports de Madame Caroline de PUYSEGUR sur :

  • une modification des textes du RIBP traitant de la domiciliation des avocats parisiens.
  • l’amélioration du contrôle par l’exercice professionnel.

Découvrez le résumé du Conseil en 2 minutes