Ordre du jour du 11 juin 2024

Affaires administratives, honorariats, article 17-9, approbation des procès-verbaux du Conseil

• Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
• Honorariats.
• Demande de contrôle article 17-9.
• Approbation des procès-verbaux du Conseil des 28 mai et 4 juin 2024.

Budget

• Présentation par Monsieur Gabriel Di Chiara, secrétaire de la commission des finances, Monsieur Brice Le Renard, directeur administratif et financier, et Monsieur Ludovic Blanc, directeur du contrôle de gestion et des comptabilités et approbation des comptes de l’Ordre 2023.

Cotisations

• Rapport de Monsieur Gabriel Di Chiara sur l’évolution du barème des cotisations 2024.

Blanchiment 

• Présentation par Monsieur Jean-Charles Krebs du rapport d’activité LBC-FT.

Collaboration

• Rapport de Madame Carole Painblanc sur l’avocat référent/collaboration.

Pénal

• Rapport de Madame Bénédicte Graulle sur l’application de l’article 56-1-1 du code de procédure pénale.

Travaux en cours au CNB

• Point par Madame Laëtitia Marchand et Monsieur Renaud Semerdjian.

Elections ordinales

• Vote du calendrier électoral des élections ordinales.