Conseil de l'Ordre du 30 janvier 2024

Communication de Monsieur le Bâtonnier et Madame la Vice-Bâtonnière.

Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux du Conseil

• Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
•  Honorariats.
• Approbation des procès-verbaux du Conseil.

Confidentialité des avis des juristes d’entreprise

•  Présentation par Monsieur Antoine Lafon du rapport de groupe sur la confidentialité des avis des juristes d’entreprise.

Procédure

•  Vote permettant au nouveau Bâtonnier d’intervenir dans une procédure en cours.

Actions de groupe

•  Présentation par Monsieur Antoine LAFON des actions de groupe.

Organisation du Conseil

•  Communication sur la présence du Secrétaire Général de l’Ordre lors des séances du Conseil.

Commission Jeux Olympiques

• Présentation et rapport par Madame Joëlle Monlouis.